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PARC EOLIEN DE POULGAT - communes de Locqueltas et de Plaudren
/04/2024 Télécharger (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
l'avis annonçant l'enquête publique, du 27 mai au 26 juin 2024
Mis à jour le 26/04/2024
Format pdf - 0,05 Mb - 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
l'arrêté préfectoral modificatif portant ouverture de l'enquête publique
Mis à jour le 26/04/2024
Format pdf - 0,21 Mb - 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
Dossier demande de dérogation réhabilitation EHPAD Mauron
Mis à jour le 26/04/2024
Format pdf - 8,19 Mb - 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
Demande d'autorisation de videoprotection
Les demandes d'autorisation sont étudiées par une commission se réunissant une fois par trimestre. L'autorisation est valable 5 ans et doit (...)
Mis à jour le 26/04/2024
cerfa_13806-04
Mis à jour le 26/04/2024
Format pdf - 0,82 Mb - 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
cerfa_13806-04
Mis à jour le 26/04/2024
Format pdf - 0,82 Mb - 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
avis_consultation
Mis à jour le 26/04/2024
Format pdf - 0,05 Mb - 26/04/2024
Préfet
du Morbihan
Projet d'arrêté fixant le prélèvement min/max de grand gibier soumis à plan de chasse en 2024/2025
Le projet d’arrêté préfectoral présenté a pour objet de fixer le nombre minimum et maximum de grands cervidés qui peut (...)
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
du Morbihan
Projet d'arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la chasse pour la campagne 2024/2025
L'exercice de la chasse en Morbihan et ses spécificités sont réglementées chaque année par les dispositions d'un arrêté (...)
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
du Morbihan