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SAINT-JEAN-BREVELAY

  • Projet de lotissement "rue de Rennes" - Enquête d'utilité publique et parcellaire

Projet de lotissement "rue de Rennes"

Mise à jour le 28/02/2020
 
 

 

> Avis EP Lotissement St Jean Brevelay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Dossier d'enquête publique

> 0 - Sommaire général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> 1 - Cadrage procédural - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> 2.1 - Note explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,13 Mb

> 2.2 - plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> 2.3a - Plan de composition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> 2.3b - Plan des réseaux EU-EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> 2.3c - Plan des réseaux souples - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

> 2.4 - DUP - principales caractéristiques des ouvrages les plus importants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 2.5 - DUP - appréciation sommaire des dépenses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> 3 - Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,46 Mb

> 4.1 - Etat parcellaire de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 4.2 - Plan état parcellaire de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> 5 - Délibération approbation DUP lotissement rue de Rennes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> 6.1 - Annexe - arrêté préfectoral 20180727 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 6.2 - Annexe Avis MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Rapport et avis commissaire enquêteur

> STJEAN BREVELAY DUP Rapport Avis CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Arrêté déclarant d'utilité publique le projet de lotissement

> DUP Lotissement StJeanBrevelay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> DUP Annexe2 Lot. StJeanBrevelay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> DUP Annexe3 Lot. StJeanBrevelay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 
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