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  • Projet de plantation d'une vigne dans les communes de Locmaria et Bangor

Projet de plantation d'une vigne dans les communes de Locmaria et Bangor

Mise à jour le 09/08/2021
 
 

Enquête publique du 17 mai 2021 à 12h au 17 juin 2021 à 15h

Vous trouverez ci-dessous les éléments suivants:

  • le dossier déposé par le porteur de projet
  • les pièces administratives et avis recueillis
  • les observations du public reçues par voie électronique au cours de l'enquête

Dossier déposé par le porteur de projet

> CERFA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,34 Mb

> Piece1_Autorisation_Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,81 Mb

> Piece2_Evaluation_Environnementale_Partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,39 Mb

> Piece2_EvaluationEnvironnementale_Partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,40 Mb

> Resume_Non_Technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> ADDENDUM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Pièces administratives et avis recueillis

> AvisAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> MemoireReponseAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Avis conforme ministre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> APouvEP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Observations du public reçues par voie électronique

 
 
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Documents associés :

  • sauvegarder le fichier > avis d'enquête publique - format : PDF - 0,27 Mb - 07/05/2021
  • sauvegarder le fichier > Rapport Vignes Belle-Ile-2 - format : PDF - 8,87 Mb - 09/08/2021
  • sauvegarder le fichier > Conclusion vignes Belle Ile 3 - format : PDF - 3,65 Mb - 09/08/2021
 
 
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