Lorient Agglomération

 
 

Projet de restauration des cours d’eau sur le bassin versant du Ter dans le cadre du Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) sur le territoire des communes de : Lorient, Quéven, Ploemeur et Larmor-Plage
Enquête publique du lundi 31 août 2020 à 14h00 au mardi 15 septembre 2020 à 17h15 pour une durée de 15 jours et demi en mairies de Lorient (siège de l’enquête), Quéven et Ploemeur

> avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Vous trouverez, ci-dessous, les éléments suivants :

- le dossier déposé par le porteur de projet

- le dossier administratif (pièces administratives et avis recueillis)

- les observations éventuelles du public reçues par courriel

Dossier déposé par le porteur de projet

> Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Généralités - Déclaration d'intérêt général - Autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,26 Mb

> Carte du schéma directeur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,19 Mb

> Note non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,12 Mb

Pièces administratives et avis recueillis

> arrêté préfectoral du 6 juillet 2020 portant ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Courriel de la Dréal/Coprev du 16 septembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Observations éventuelles