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Mer et littoral
Mise à jour le 18/03/2022
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BADEN : renouvellement AOT pour une Zone de mouillages et d'équipements légers
Consultation de la demande de renouvellement de l’Autorisation d’Occupation Temporaire pour la ZMEL (du 9 au 24 octobre 2017) sur la commune de Baden
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SPPL : Île-aux-Moines - Pointe de Nioul - du 20 juillet 2018 au 3 août 2018 inclus
demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur l'Île-aux-Moines - Pointe de Nioul
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SPPL : SURZUR - Le Couardir - du 29 août 2018 au 12 septembre 2018 inclus
demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de SURZUR.
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SPPL : SURZUR - Le Pont de Fer - du 29 août 2018 au 12 septembre 2018 inclus
demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de SURZUR, secteur de Le (...)
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SPPL LOCMIQUELIC -secteur de la limite de Kervignac à Sterbouest- du 07/09/2018 au 21/09/2018 inclus
demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de LOCMIQUELIC, secteur (...)
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SPPL : LOCMIQUELIC - secteur de Sterbouest à Lannic - du 07/09/2018 au 21/09/2018 inclus
demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de LOCMIQUELIC, secteur (...)
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SPPL : KERVIGNAC - de Les Roches à la limite de Locmiquélic - du 17/11/2018 au 02/12/2018 inclus
demandes de permis d'aménager présentés par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur la mise en œuvre de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de KERVIGNAC (3 (...)
- SPPL : PLOUHINEC - secteur de Pont Lorois à Beg er Vil - projet abandonné
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SPPL : AURAY - La Petite Forêt - du 9 mars 2019 au 24 mars 2019 inclus
demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de AURAY, secteur de La (...)
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SPPL PLOUHINEC - Secteur de Pont Lorois à Beg er Vil
Demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de Plouhinec, secteur de Pont (...)
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