Les services de l'État
dans le Morbihan

A lire dans cette rubrique

• VANNES - ZMEL de Conleau - Association AMIGESTION
  Avis de mise à disposition du public du dossier de renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) pour la zone de mouillage et d'équipements légers (ZMEL)
• SPPL LE TOUR DU PARC
  Demande de permis d'aménager présentée par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de TOUR DU (...)
• SPPL LE BONO - Secteur Etang de Kervilio
  Demande de permis d'aménager présentée par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de LE BONO - Secteur Etang (...)
• SPPL LE BONO - Secteur Boursul
  Demande de permis d'aménager présentée par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de LE BONO - Secteur (...)
• SPPL ARRADON - Secteur du Gréo
  Demande de permis d'aménager présentée par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune d'Arradon - secteur du (...)
• SPPL SURZUR - Secteur de Le Cosquer à Lambré
  Demande de permis d'aménager présentée par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de SPPL SURZUR - Secteur de (...)
• Autorisation d’occupation temporaire - Zone de mouillages et d’équipements légers - Ile-aux-Moines
  Conformément aux articles L. 123-19 et R. 123-1 du code de l’environnement, le dossier de renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) pour la zone de mouillages et d’équipements légers présenté par la commune de L’Ile-aux-Moines (...)
• Autorisation d’occupation temporaire - Zone de mouillages et d’équipements légers - Séné
  Conformément aux articles L. 123-19 et R. 123-1 du code de l’environnement, le dossier de renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) pour la zone de mouillages et d’équipements légers présenté par la commune de Séné comporte une (...)
• SPPL PLOUHINEC - Secteur de Pont Lorois à Beg er Vil
  Demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de Plouhinec, secteur de Pont (...)
• SPPL : AURAY - La Petite Forêt - du 9 mars 2019 au 24 mars 2019 inclus
  demande de permis d'aménager présenté par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan, portant sur l'ouverture de la Servitude de Passage des Piétons sur le Littoral (SPPL) sur la commune de AURAY, secteur de La (...)