Les documents de référence

 
 

   

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Consultez le Guide du Maire 2020

Consultez le site internet du ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales > www.cohesion-territoires.gouv.fr

Consultez les organigrammes des services de l'Etat


Délégation départementale de l'Agence régionale de Santé - DD ARS

> Guide Accès aux soins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,12 Mb

> Guide Bruits voisinage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,16 Mb

> Guide Contrats locaux de santé (CLS) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Guide Des aides d'accompagnement (politiques régionales) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,47 Mb

> Guide Enjeux santé-environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> Guide Lutte contre l'habitat indigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

> Guide Résolution amiable des bruits voisinage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb


Direction académique des Services de l'Education nationale - DASEN

> Fiche Compensation financière liée à l'abaissement de l'âge de la scolarité à 3 ans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Coût moyen départemental - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Instruction dans la famille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Organisation du temps scolaire - campagne 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche Plan mercredi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Préfecture - Direction des Collectivités locales

> Fiche Articulation des compétences intercommunalité- communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Communes nouvelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Notion de conflit d'intéret - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche Ressources documentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Fiche Sociétés d'économie mixte et les sociétés publiques locales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb


Direction départementale de la Cohésion sociale - DDCS

> Fiche Droit des femmes et égalité entre les femmes et les hommees - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Engagement et autonomie des jeunes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Politique de la ville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Politique de veille sociale et d'hébergement de l'État - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Fiche Politiques d'accès et de maintien dans logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Protection des mineurs en séjours de vacances et sécurité des pratiques sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Soutien au développement des politiques sportives et à la vie associative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb


Direction départementale des Finances publiques - DDFIP

> Fiche Calendrier fiscal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Fiche Dématérialisation commande publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Fiche Fiabilite des comptes locaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Fiscalité des activités commerciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Fiche Le service facturier dans le secteur local - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche Les ventes aux enchères du Domaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Fiche Partenariat ordonateur comptable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Fiche Payfip paiement en ligne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Fiche Se prémunir contre les faux ordres de virement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Fiche Taxe de sejour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb


Direction départementale de la Protection des Populations - DDPP

> Fiche Maltraitance animale divagation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Règlement sanitaire départemental (RSD) pour les installation classées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Restauration collective (scolaire...) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Guide Des aires de jeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb


Direction départementale des Territoires et de la Mer - DDTM

> Fiche Accessibilité des personnes en situation de handicap - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche Application du droit des Sols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Biodiversité, espèces protégées urbanisme aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Collectivité et la police de l'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche Cours d'eau et zones humides - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Fiche Information sur la Loi ELAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Information sur la taxe d'aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche Information sur l'amélioration de l'habitat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche Information synthétique sur la planification et documents d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Ingénierie territoriale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Fiche Lutte contre l'habitat indigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Fiche Lutte contre l'habitat indigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Fiche Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Fiche Police de l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Fiche Police du maire en assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Fiche Risques majeurs obligations droit à l'information des citoyens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche Risques majeurs Plan Prévention Risques (Naturels) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

> Fiche Risques majeurs Plan Prévention Risques Technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche Urbanisme et assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche Urbanisme et habitat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb


Direction départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la Mer et au Littoral - DML

> Fiche Activités de loisirs nautiques et baignade - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Fiche Cultures marines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Fiche Evolution du trait de côte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> Fiche Gestion du domaine public maritime naturel, des plages et du rivage de la mer (DPMdomaine public maritime) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Fiche Pouvoirs de police du maire sur la bande littorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche Prévention des risques et surveillance du littoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Fiche Sentier côtier la servitude de passage des piétons le long du littoral (SPPLservitude de passage des piétons le long du littoral) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb


Préfecture - Direction des Sécurités

> Fiche Conseil local de prévention de la délinquance (CLSPD) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche Débits de boissons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Demande de déminage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Fiche Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Diffusion des alertes de sécurité civile par TELEALERTE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Etablissements recevant du public (ERP) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche Feux d'artifices - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Manifestations revendicatives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Fiche Plan local de sauvegarde (PCS) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche Rave-Party - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Guide Bonnes pratiques de sécurisation d'un événement sur la voie publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,09 Mb

> Guide Soins psychiatriques sans consentement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb


Office national des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ONACVG
Préfecture - Bureau de la Représentation de l'Etat

> Fiche Déroulement d'une cérémonie commémorative-protocole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Liste des expositions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Oeuvre National du Bleuet de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Petits artistes de la mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Subvention pour les plaques ou les monuments aux morts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Guide du Protocole à l'usage des maires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb


Préfecture - Service de la Coordination des Politiques publiques et de l'Appui territorial

> Fiche Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche Dotation globale de fonctionnement (DGF) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche Fonds de compensation de la TVATaxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Fonds national d'aménagement du territoire (FNADT) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Fiche France services - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Sommaire kit V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb


Sous-préfecture de Pontivy

> Fiche Dispositif de couverture ciblée new deal pour la 4G - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb


Unité départementale de la direction régionale des Affaires culturelles - UD DRAC

> Fiche Pass culture pour collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb


> Fiche Evaluation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Fiche Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Politique de l'Etat relative aux sites paysages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Présentation de la Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche Secteurs d'information sur les sols (SISSecteurs d’Information sur les Sols) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche Vigilance sur les crues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
 

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