Les documents de référence

Mis à jour le 08/07/2020

   

Télécharger Sommaire des documents de référence PDF - 0,50 Mb - 08/07/2020

Consultez le Guide du Maire 2020

Consultez le site internet du ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales > www.cohesion-territoires.gouv.fr

Consultez les organigrammes des services de l'Etat

Délégation départementale de l'Agence régionale de Santé - DD ARS

Télécharger Guide Accès aux soins PDF - 4,12 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Bruits voisinage PDF - 3,16 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Contrats locaux de santé (CLS) PDF - 0,87 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Des aides d'accompagnement (politiques régionales) PDF - 3,47 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Enjeux santé-environnement PDF - 1,62 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Lutte contre l'habitat indigne PDF - 1,22 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Résolution amiable des bruits voisinage PDF - 1,31 Mb - 08/07/2020

Direction académique des Services de l'Education nationale - DASEN

Télécharger Fiche Compensation financière liée à l'abaissement de l'âge de la scolarité à 3 ans PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Coût moyen départemental PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Instruction dans la famille PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Organisation du temps scolaire - campagne 2021 PDF - 0,06 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Plan mercredi PDF - 0,06 Mb - 08/07/2020

Préfecture - Direction des Collectivités locales

Télécharger Fiche Articulation des compétences intercommunalité- communes PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Communes nouvelles PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Notion de conflit d'intéret PDF - 0,07 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Ressources documentaires PDF - 0,04 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Sociétés d'économie mixte et les sociétés publiques locales PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Direction départementale de la Cohésion sociale - DDCS

Télécharger Fiche Droit des femmes et égalité entre les femmes et les hommees PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Engagement et autonomie des jeunes PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Politique de la ville PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Politique de veille sociale et d'hébergement de l'État PDF - 0,12 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Politiques d'accès et de maintien dans logement PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Protection des mineurs en séjours de vacances et sécurité des pratiques sportives PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Soutien au développement des politiques sportives et à la vie associative PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Direction départementale des Finances publiques - DDFIP

Télécharger Fiche Calendrier fiscal PDF - 1,63 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Dématérialisation commande publique PDF - 0,15 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Fiabilite des comptes locaux PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Fiscalité des activités commerciales PDF - 0,14 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Le service facturier dans le secteur local PDF - 0,13 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Les ventes aux enchères du Domaine PDF - 0,20 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Partenariat ordonateur comptable PDF - 0,62 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Payfip paiement en ligne PDF - 0,14 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Se prémunir contre les faux ordres de virement PDF - 0,62 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Taxe de sejour PDF - 0,12 Mb - 08/07/2020

Direction départementale de la Protection des Populations - DDPP

Télécharger Fiche Maltraitance animale divagation PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Règlement sanitaire départemental (RSD) pour les installation classées PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Restauration collective (scolaire...) PDF - 0,15 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Des aires de jeux PDF - 0,38 Mb - 08/07/2020

Direction départementale des Territoires et de la Mer - DDTM

Télécharger Fiche Accessibilité des personnes en situation de handicap PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Application du droit des Sols PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Biodiversité, espèces protégées urbanisme aménagement PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Collectivité et la police de l'urbanisme PDF - 0,06 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Cours d'eau et zones humides PDF - 0,42 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Information sur la Loi ELAN PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Information sur la taxe d'aménagement PDF - 0,13 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Information sur l'amélioration de l'habitat PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Information synthétique sur la planification et documents d'urbanisme PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Ingénierie territoriale PDF - 0,56 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Lutte contre l'habitat indigne PDF - 0,38 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Lutte contre l'habitat indigne PDF - 0,38 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) PDF - 0,28 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Police de l'eau PDF - 0,12 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Police du maire en assainissement PDF - 0,31 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Risques majeurs obligations droit à l'information des citoyens PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Risques majeurs Plan Prévention Risques (Naturels) PDF - 3,21 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Risques majeurs Plan Prévention Risques Technologiques PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Urbanisme et assainissement PDF - 0,13 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Urbanisme et habitat PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Direction départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la Mer et au Littoral - DML

Télécharger Fiche Activités de loisirs nautiques et baignade PDF - 0,05 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Cultures marines PDF - 0,20 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Evolution du trait de côte PDF - 2,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Gestion du domaine public maritime naturel, des plages et du rivage de la mer (DPM) PDF - 0,19 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Pouvoirs de police du maire sur la bande littorale PDF - 0,07 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Prévention des risques et surveillance du littoral PDF - 0,06 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Sentier côtier la servitude de passage des piétons le long du littoral (SPPL) PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Préfecture - Direction des Sécurités

Télécharger Fiche Conseil local de prévention de la délinquance (CLSPD) PDF - 0,07 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Débits de boissons PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Demande de déminage PDF - 0,13 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Diffusion des alertes de sécurité civile par TELEALERTE PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Etablissements recevant du public (ERP) PDF - 0,07 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Feux d'artifices PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Manifestations revendicatives PDF - 0,07 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Plan local de sauvegarde (PCS) PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Rave-Party PDF - 0,07 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Bonnes pratiques de sécurisation d'un événement sur la voie publique PDF - 22,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide Soins psychiatriques sans consentement PDF - 0,71 Mb - 08/07/2020

Office national des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ONACVG
Préfecture - Bureau de la Représentation de l'Etat

Télécharger Fiche Déroulement d'une cérémonie commémorative-protocole PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Liste des expositions PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Oeuvre National du Bleuet de France PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Petits artistes de la mémoire PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Subvention pour les plaques ou les monuments aux morts PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

Télécharger Guide du Protocole à l'usage des maires PDF - 1,23 Mb - 08/07/2020

Préfecture - Service de la Coordination des Politiques publiques et de l'Appui territorial

Télécharger Fiche Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Dotation globale de fonctionnement (DGF) PDF - 0,11 Mb - 08/07/2020

TVATaxe sur la valeur ajoutée (FCTVA).pdf" target="_blank" data-xiti-site="481994" data-xiti-name="lien_telechargement::Les_documents_de_reference::::Fiche_Fonds_de_compensation_de_la_TVA__FCTVA_.pdf" data-xiti-type="download" data-xiti-niv2=""> Télécharger Fiche Fonds de compensation de la TVATaxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Fonds national d'aménagement du territoire (FNADT) PDF - 0,08 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche France services PDF - 0,14 Mb - 08/07/2020

Télécharger Sommaire kit V2 PDF - 0,52 Mb - 08/07/2020

Sous-préfecture de Pontivy

Télécharger Fiche Dispositif de couverture ciblée new deal pour la 4G PDF - 0,37 Mb - 08/07/2020

Unité départementale de la direction régionale des Affaires culturelles - UD DRAC

Télécharger Fiche Pass culture pour collectivités PDF - 0,30 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Evaluation environnementale PDF - 0,10 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Politique de l'Etat relative aux sites paysages PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Présentation de la Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) PDF - 0,16 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Secteurs d'information sur les sols (SIS) PDF - 0,09 Mb - 08/07/2020

Télécharger Fiche Vigilance sur les crues PDF - 0,12 Mb - 08/07/2020

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