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Projet de centrale photovoltaïque au lieu dit "Les Petites Métairie" à SAINT-VINCENT-SUR-OUST - QUADRAN - mai 2019

Mise à jour le 12/09/2019
 
 

Demande de permis de construire pour l'installation d'une centrale photovoltaïque au sol par la société QUADRAN, au lieu dit "Les Petites Métairies" à SAINT-VINCENT-SUR-OUST.
Enquête publique du 28 mai 2019 (9h00) au 28 juin 2019 (17h00) inclus.

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Vous trouverez ci-dessous les éléments suivants :
  • le dossier déposé par le porteur de projet
  • le dossier administratif
  • les observations éventuelles du public reçues par courriel

Dossier déposé par le porteur de projet

> 2019_01_03 courrier demande de permis de construire Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 2019_01_02 cerfa demande de permis de construire Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> 2019_01 dossier permis de construire Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,74 Mb

> 2018_12_20 résumé non-technique étude d'impact Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,19 Mb

> 2018_12_20 étude d'impact Saint-Vincent-Sur-Oust - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,07 Mb

> 2018_12_20 étude d'impact Saint-Vincent-Sur-Oust - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,42 Mb

> 2018_12_20 étude d'impact Saint-Vincent-Sur-Oust - partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,05 Mb

> 2018_12_20 étude d'impact Saint-Vincent-Sur-Oust - partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,97 Mb

Dossier administratif (pièces administratives et avis recueillis)

> 2019_05_09 arrêté préfectoral ouverture enquête publique Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 2019_01_15 avis Maire Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> 2019_02_15 avis ENEDIS Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 2019_03_25 avis MRAEmission régionale d'autorité environnementale Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 2019_04_18 avis CDPENAFcommission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers Saint-Vincent-Sur-Oust - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Observations du public reçues par voie électronique durant l'enquête publique

NEANT

Rapport et Conclusion du commissaire enquêteur

> PV de synthèse Saint Vincent sur Oust-converti - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Rapport centrale photovoltaique-converti - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Conclusions et avis centrale photovoltaique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> 190709_Mémoire en Réponse EP SVSO_Signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb