COMMUNAUTE DE COMMUNES BLAVET BELLEVUE OCEAN - PA de Bellevue
Mis à jour le 16/10/2019
Projet de réaménagement de la déchetterie
Consultation du public du 12/11/2019 au 10/12/2019 inclus
Documents associés
- Télécharger Attestation pour remise en état PDF - 0,10 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Cerfa dossier enregistrement PDF - 5,51 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Dossier enregistrement PDF - 2,25 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan avec périmètre des 100 m PDF - 0,26 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan de situation et vues du site PDF - 3,20 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan d'ensemble avec limite des 35 m PDF - 1,11 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan des emplacements de stockage des déchets et des risques PDF - 0,26 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan des locaux PDF - 2,97 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan masse du projet PDF - 2,41 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Plan masse existant PDF - 1,34 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Récépissé de déclaration du 16 09 2013 (art.pyrotechniques) PDF - 0,06 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Récépissé de déclaration en date du 23 avril 1992 pour la déchèterie existante PDF - 0,37 Mb - 16/10/2019
- Télécharger recepisse dépôt PC_03102019-1 PDF - 0,38 Mb - 16/10/2019
- Télécharger Synoptique de gestion des eaux PDF - 0,06 Mb - 16/10/2019