• Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'Etat dans le Morbihan

Les services de l'État
dans le Morbihan

  • Services de l'Etat
    • Horaires et coordonnées
    • Organigrammes des services
    • Biographies du corps préfectoral et des chefs de service de l'Etat
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Anciens combattants
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie et finances publiques
    • Emploi - Travail - Solidarités
    • Education
    • Justice
    • Mer et littoral
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Santé
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Politiques publiques
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement du territoire et développement local, construction, logement
    • Animaux
    • Citoyenneté - Elections
    • Culture et patrimoine
    • Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
    • Education et formation
    • Entreprises, économie, emploi et finances publiques
    • Environnement et développement durable
    • Jeunesse, sport et vie associative
    • Mer, littoral et sécurité maritime
    • Politique de la ville
    • Relations avec les collectivités et intercommunalité
    • Risques naturels et technologiques majeurs, et leurs plans
    • Sécurité et protection de la population
    • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables, santé
    • Transports, déplacements et sécurité routière
  • Actualités
    • Actus
    • Déplacements officiels
    • Espace Presse
    • Evènements
    • Horaires et coordonnées des services dans le Morbihan
    • Lettre d'actus de l'Etat dans le Morbihan
    • Réseaux sociaux
    • Vidéo
    • Evénements
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Actes administratifs
    • Annonces judiciaires et légales
    • Appels à manifestation d'intérêt
    • Appels à projet
    • Arrêtés d'autorisation, de refus et de prescriptions complémentaires
    • Avis de l'autorité environnementale (AE)
    • Commissaires enquêteurs
    • Concertation préalable
    • Consultations publiques
    • Enquêtes publiques
    • Examen au cas par cas
    • Information des acquéreurs et locataires (IAL)
    • Installations classées - actes délivrés
    • Marchés publics, appels à projets
    • Police de l'Eau - actes délivrés
    • Police de la Nature - actes délivrés
    • Programme Transparence
    • Publications des services
    • Publicité SAFER
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Immatriculations des bateaux de plaisance
    • Questions les plus fréquemment posées
    • Horaires et coordonnées
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Site de la préfecture de région
    • Site des services de l'Etat des Côtes d'Armor
    • Site des services de l'Etat du Finistère
    • Site des services de l'Etat d' Ille-et-vilaine
facebook twitter


Accueil > Politiques publiques > Aménagement du territoire et développement local, construction, logement > Bâtiments et accessibilité
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Aménagement du territoire et développement local, construction, logement

  • Bâtiments et accessibilité
  • Logement et habitat
  • Paysages
  • Urbanisme et planification

Bâtiments et accessibilité

Mise à jour le 19/04/2022
 
en savoir plus sur [Accessibilité]

Accessibilité

  • Agenda d'Accessibilité Programmée
  • Bâtir accessible et durable
  • Accessibilité en Morbihan : une charte d'engagement dans une démarche expérimentale
  • Sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées
  • Réglementation : bâtiment - voirie - transports

Sécurité des bâtiments

en savoir plus sur [Bâtiment et énergie]

Bâtiment et énergie

  • Performance énergétique des logements
  • Réglementation thermique

Bâtiment et Santé

Le point sur les substances préjudiciables à la santé des occupants ou des professionnels du bâtiment.

Diagnostics techniques immobiliers

Informer le futur propriétaire ou locataire, voici l'enjeu des diagnostics immobiliers.

Autorisation et vérification de l'application des règles de construction

Energie Positive & Réduction Carborne

 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Plan du site
  • RSS
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • FAQ | Foire aux questions
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • CDAC : Les résultats des CDAC par année
  • Consultations publiques : Consultations publiques
  • Enquêtes publiques : Enquêtes publiques
  • Mer et littoral : Mer et littoral
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr