Marques d’identification des navires de plaisance
Depuis le 1er juin 2009 les marques d’identification des navires de plaisance sont modifiées afin d’apporter deux innovations importantes :
- Une marque d’identification interne qui permet de mieux identifier les navires et embarcations notamment en cas de recherche et de sauvetage. Cette marque est obligatoire pour tous les navires depuis le 1er janvier 2012.
- Une prise en compte d’embarcations spécifiques telles que les véhicules nautiques à moteur, les embarcations mues exclusivement ou principalement par l’énergie humaine ainsi que les annexes.
Marque d’identification interne. Cette marque permet à tout navigateur en difficulté de donner son identification par VHF aux secours, mais aussi l’identification aisée des navires ou des épaves en montant à leur bord. Elle est constituée par le numéro d’immatriculation visible à proximité du poste de pilotage ou à l’intérieur du cockpit, les dimension sont libres.
Marque d’identification externe
| flotteur | composition et emplacement |
|---|---|
| Navires à voile | Nom du navire et initiales du service d’immatriculation à la poupe |
| Navires à moteur | Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque ou de la superstructure |
| Véhicules nautiques à moteur (VNM) | Numéro d’immatriculation visible en navigation sur les 2 côtés de la coque |
| Annexes | AXE + marques du navire porteur |
| Embarcations propulsées à l’énergie humaine (port volontaire) | Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque (immatriculation non obligatoire pour une navigation à moins de 2 milles d’un abri) |
Caractéristiques des marques d’identification externes :
Embarcation mue principalement ou exclusivement à l’énergie humaine : une démarche volontaire mais un standard obligatoire : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.
Véhicule nautique à moteur : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
Navires à moteur
| Moins de 7 mètres |
Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini. |
| Entre 7 et 12 mètres |
Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini. |
| Plus de 12 mètres |
Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur 5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini. |
Navires à voile
| Moins de 7 mètres | Pas d’obligation de marques extérieures |
| Entre 7 et 12 mètres |
Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini. |
| Plus de 12 mètres |
Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini. |